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Clause de non-responsabilité

Chaque fois qu’il est fait référence à “ADOPT id PLM”, nous considérons que cela se rapporte aux responsables, collaborateurs, travailleurs et autres représentants d’ADOPT id PLM.
Par l’accès au Site Web et son utilisation, vous vous déclarez expressément d'accord avec les conditions suivantes.

1 DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu de ce site, y compris les marques, logos, dessins, données, noms de produits ou d’entreprises, textes, images, etc. sont protégés par des droits intellectuels et appartiennent à ADOPT id PLM bvba ou à des tiers ayant droits.

2 LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations sur le site Web www.adopt-id.com sont de nature générale. Les informations n’ont pas été adaptées à des circonstances personnelles ou spécifiques et ne peuvent donc pas être considérées comme des conseils personnels, professionnels ou juridiques adressés à l’utilisateur.
ADOPT id PLM bvba fournit de gros efforts pour que les informations mises à disposition soient complètes, correctes, précises et actualisées. En dépit de ces efforts, des inexactitudes peuvent se produire dans les informations mises à disposition. Si les informations fournies devaient contenir des inexactitudes ou si certaines informations devaient être indisponibles sur le site ou via le site, ADOPT id PLM bvba fera le maximum pour rectifier cela le plus rapidement possible.

ADOPT id PLM bvba ne peut cependant pas être tenu pour responsable pour un préjudice direct ou indirect qui voit le jour suite à l’utilisation des informations sur ce site.
Si vous deviez constater des inexactitudes dans les informations qui sont mises à disposition via le site, vous pouvez contacter directement le gestionnaire du site ou ADOPT id PLM bvba.
Le contenu du site (lien inclus) peut être adapté, modifié ou complété à tout moment sans annonce ou notification. ADOPT id PLM bvba ne donne pas de garanties du bon fonctionnement du site Web et ne peut en aucune manière être tenu pour responsable pour un mauvais fonctionnement ou une (in)disponibilité temporaire du site Web ou pour une quelconque forme de préjudice, direct ou indirect, qui découlerait de l’accès au site Web ou de son utilisation.

ADOPT id PLM bvba ne peut en aucun cas être tenu pour responsable vis-à-vis de qui que ce soit, de façon directe ou indirecte, particulière ou autre pour un préjudice dû à l’utilisation de ce site ou d’un autre site, en particulier suite à des liens ou liens hypertexte, y compris, sans limitation, les pertes, interruptions de travail, détérioration de programmes ou d’autres données sur le système informatique, d’appareils, programmes ou autres de l’utilisateur.
Le site peut contenir des liens hypertexte vers des sites Web ou pages de tiers ou y faire indirectement référence. Le placement de liens vers ces sites Web ou pages n’implique en aucune façon une approbation implicite de leur contenu.
ADOPT id PLM bvba déclare expressément qu’il ne contrôle aucunement le contenu ou d’autres caractéristiques de ces sites Web et ne peut en aucun cas être tenu pour responsable pour leur contenu ou caractéristiques ou pour une quelconque autre forme de préjudice due à leur utilisation.

3 DROIT APPLICABLE ET TRIBUNAUX COMPÉTENTS

Seul le droit belge est en vigueur sur ce site. En cas de litige, tout est régi par la législation belge.

4 MODIFICATION ET MISE À JOUR

ADOPT id PLM bvba peut toujours adapter la clause de non-responsabilité, par exemple dans le cadre de changements apportés à nos services ou de la législation en vigueur. Vous trouvez toujours le numéro de version et la date de publication en bas. Vous trouvez la version valable sur notre site Web www.adopt-id.com.

Version 1, août 2018

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